CITE DE JARTHEL
Port gouverné par le Conseil des Cinq, constitué de :
Le Gouverneur de la Citadelle, Fridolin Visconti de Jarthël,
Le Grand Margoulin, dirigeant des Marchands Pourpres,
Le Bourgmestre Gauderic, Grand Trésorier,
Alix dite la Pucelle, Maitre des Viverains,
Et de L'Ombre.
Les représentants du Conseil sont présents dans la ville et peuvent être contacté par la population. La Garde de la cité est organisée par le Conseil et régie par celui ci.
Chaque citoyen de Jarthël se doit de connaître et respecter les lois régissant le port. Les voyageurs, marchands, et toute personne présente de façon temporaire dans la ville est aussi soumise aux lois régissant le port. Nul n'est censé ignorer la loi. L'autorité est représentée par le Conseil et il sera le seul à pouvoir accorder la grâce à une personne condamnée.
CODE PENAL
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❖ Art 1. ❖ Toute dérogation aux lois sera rapportée au Conseil directement, ou à ses représentants, sous la forme d'une plainte, qui sera ensuite sujet d'une enquête le cas échéant.
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❖ Art 2. ❖ Chaque habitant ou visiteur de Jarthël est en droit de porter une plainte contre un individu, un groupe, ou contre X lorsque celui ci subit une atteinte à sa personne ou ses biens.
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❖ Art 3. ❖ Nul n'est censé se prétendre serviteur de la loi et appliquer des peines sans passer par un tribunal. Les seules personnes habilitées à l'application des peines sont les membres du Conseil ainsi que leurs Adjoints.
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❖ Art 4. ❖ Les autorités suivantes et elles seules dépendent de l'autorité du Conseil et ne peuvent en aucun cas prendre de décisions autonomes sans consultation de ce dernier : les Adjoints du Conseil, l'Hopital, la Garde, les Douanes.
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❖ Art 5. ❖ Sont punis dans la cité de Jarthël :
Les contraventions : diffamations et injures, atteinte à l'intégrité physique ou morale, menaces de violence, violences légères ou lourdes...
Les délits et crimes : viol, torture, meurtre, atteinte contre un représentant de l'autorité, vol des biens, enlèvement, prise d'otage...
Dans le cadre du port, tout trafic de produit interdit relève aussi des peines les plus lourdes.
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❖ Art 6. ❖ Au sujet des peines :
Chaque interpellé dispose du droit de se défendre, ou de réclamer la présence d'une personne capable de le faire. Le tribunal est présidé par le Conseil qui décide de la peine finale. Dans les procès les plus importants pour des fautes graves, un comité de citoyens peut être réuni pour accompagner le Conseil dans son jugement.
Pour les contraventions : les mesures pourront être ordonnées sans passage par le tribunal en cas de flagrant délit. Dans la procédure d'une enquête, la peine sera appliquée après décision du Conseil en sortant du tribunal. Le montant des amende peut atteindre au maximum 150 pièces d'or dans le cadre des contraventions. Il sera adapté à la faute et doublé en cas de récidive du prévenu. Des travaux pour les institutions citées dans l'article 4 peuvent aussi être ordonnés.
Pour les délits et crimes : chaque peine sera décidée par le tribunal et le Conseil prononcera la sentence. Les amendes pourront monter jusqu'à un montant de 500 pièces d'or et doublées en cas de récidive. Si le prévenu n'est pas en mesure de payer, il sera emprisonné. En cas de meurtres multiples ou de meurtre avec des circonstances aggravantes, de multi récidives ou de profonde trahison entraînant une très grande baisse du niveau de vie des habitants de Jarthël, la peine de mort pourra être prononcée.
Des peines d'emprisonnement peuvent être aussi appliquées dont la durée sera adaptée en fonction de la gravité de la faute.
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❖ Art 7. ❖ Tout condamné peut demander la grâce au Conseil. Il ne dépendra alors que de lui de décider du sort de l'individu et il ne lui sera demandé aucune justification. Le Conseil ne peut gracier qu'un individu par saison.
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❖ Art 8. ❖ Relatif aux Douanes.
Chaque bateau, embarcation, véhicule de toute sorte entrant ou sortant de Jarthël pourra être soumis à un contrôle des Douanes de la ville.
Dans ce cadre, les transports d'alcool sont limités à 5 tonneaux de 50 L par navire d'alcool fort (au delà de 40°), 25 tonneaux de 50L pour tout alcool d'une valeur inférieure. Tout tonneau supplémentaire pourra être saisi sans mandat, sur le fait, par les Douanes.
L'or, l'argent, le bronze, et les pierres précieuses sont soumis à des taxes. Les Douanes prélèveront 10% de la valeur totale des biens entrant sur le territoire.
La nourriture est aussi soumise à la taxation. Seules les denrées incapables de pousser et d'être fournie par l'agriculture et l'élevage local en sont privées. Cette taxe s'élève à 5% de la valeur des biens entrant.
Le tabac, l'herbe à pipe, et autres plantes fumées habituellement dans les contrées avoisinantes sont limitées à 20 caisses de 10L par navire. Toute caisse supplémentaire pourra être saisie par les Douanes, à l'instar des tonneaux d'alcool.
Tout navire surpris avec le double ou plus des quantités autorisées pourra être saisi par la Douane et le capitaine du navire mis à la porte de la cité avec l'interdiction d'y pénétrer de nouveau après avoir payé l'amende et exécuté les travaux d'intérêt général en accord avec sa faute. Le bâtiment ainsi réquisitionné devient la propriété de Jarthël et ainsi du Conseil.
Tout navire surpris avec à son bord des substances illégales sera soumis aux mêmes peines.
Tout citoyen ou visiteur est en droit de dénoncer anonymement un navire et son capitaine s'il pense avoir raison de le faire.
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❖ Art 9. ❖ Chaque modification de ce code pénal sera ordonné et publié par le Conseil et la version la plus récente prendra toujours le dessus sur l'ancienne.
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❖ Art 10. ❖ Il ne sera fait aucune distinction de race, de classe, d'origine sur Jarthël concernant ce code pénal. Chaque etre vivant ou non sera condamné de la même façon en cas de dérogation à ce code. Les peines seront librement adaptée par le Conseil à chaque individu.
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